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 Impôt sur la succession, merci la Révolution !

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globule
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globule


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Date d'inscription : 04/10/2017

Impôt sur la succession, merci la Révolution ! Empty
MessageSujet: Impôt sur la succession, merci la Révolution !   Impôt sur la succession, merci la Révolution ! Icon_minitimeMar 18 Sep - 19:10

Et oui, merci pour le cadeau ! Rolling Eyes

Dans l'histoire de France, la monarchie fait évoluer au fil des siècles les conditions de transmission, qui relèvent au départ du seigneur. Avec les dispositifs de transmission de charges royales et des taxes de servage comme le droit du meilleur catel, la succession est de moins en moins taxée par la monarchie. C'est bien la Révolution qui met en place un impôt constant, reposant sur des principes de redistribution, et qui visent à contrecarrer l'importance de la cellule familiale afin de faire place à la citoyenneté individuelle. En 1791, il voit le jour avec le taux fixe de 1%. Cet impôt reste modeste mais bien présent au XIXe siècle, jusqu'à l'avènement de la troisième République.

Pour les différentes évolutions -> http://www.lefigaro.fr/economie/le-scan-eco/2018/09/17/29001-20180917ARTFIG00143-impot-sur-les-successions-l-histoire-d-une-obsession-francaise.php

On a beau se dire que l'idée généreuse est la redistribution des richesses, cet impôt reste largement impopulaire. Impôt sur la succession, merci la Révolution ! 244157



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