L'île de Groix sous l'Ancien Régime

Groix : une île du Ponant sous l'Ancien Régime de
Joseph Gallo
Keltia Graphic, 2006, 255 p

Voici la quatrième de couverture :

" Héritière de peuples maritimes renommés qui ont laissé des traces tangibles sur l'île de Groix, éperons barrés des fortifications vénètes ( Kervédan , Port-Mélite ), sépulture scandinave à barque incinérée ( Locmaria ), la communauté insulaire , malgré la présence de notaires sur l'île , a laissé peu de témoignages écrits de son activité passée .

Cette société maritime originale, postée face à l'océan , en marge des terres bretonnes, est probablement issue d'un mélange de populations nautiques anciennes , assimilées ensuite par le monde celtique. Au cours des siècles , les descendants des migrants " continentaux ", vivants de métiers liés à l'agriculture , se sont progressivement consacrés aux métiers de la mer , au fur et à mesure de l'expansion démographique.

Les registres de baptêmes et décès , révèlent cette mutation avec la quasi-disparition des " laboureurs" dès le début du XVIIIe siècle.

Grâce à cet ouvrage, Joseph Gallo , nous replonge , avec passion , dans le passé original de cette petite île du Ponant. "

En fait , c'est Colbert avec sa création du système des classes qui a accéléré la mutation de l'île vers les métiers maritimes. Comme le dit Joseph Gallo, "il s'agissait de répondre aux immenses besoins en marins des marines de guerre et de commerce. La création des trois compagnies des Indes et du nouveau port de Lorient , face à Groix , va influer de manière décisive sur le destin des Groisillons. "

Plusieurs fois , sous le règne de Louis XIV , l'île a subi des destructions ( 1663, 1674, 1689, 1696 ).
Comme nous le raconte Joseph Gallo : " l'an 1674, les Hollandais et l'an 1689 , les Flamands , firent descente dans l'isle de Groix , la ruinèrent et emportèrent tous ce que les habitants possédaient. Ces faits sont prouvés par une ordonnance du Roi , seize avril mil sept cent quatre vingt onze. C'est Monseigneur Jean Loget qui était recteur de Groix lors de ces deux descentes.
signé Marc Le Livec recteur de Groix , vers 1828.

Toutes ces îles ont été les victimes des conflits européens parce qu'exposées au premier plan ...
Je crois qu'il me faudra compléter ce post par un livre sur la politique maritime de Collbert en la matière.
Je dois certainemrent avoir cela dans mon fonds Bretagne qui est important ...

Ce qui s'est passé sous le règne de Louis XIV est important pour comprendre le caractère maritime de la Bretagne .
Il faut savoir que sous son règne , des forêts entières ont été sacrifiées pour construire une flotte digne de ce nom...
Ce sera capital que j'en revienne à Colbert.

La marine française au temps de Louis XIV

http://pagesdhistoire.over-blog.com/article-26202129.html -


Cela ne fait que reprendre ce que je disais hier. C'est Colbert qui a donné à la marine une impulsion décisive...

Pour en revenir à Groix, Joseph Gallo nous apprend que " l'île est sous la seigneurie du duc de Rohan Guéméné avec une partie sous juridiction de la Rochemoysan. Le foncier paraît être en domaine congéable sous coutume des Rohan".

Le système de la Quévaise et du domaine congéable sont propres à la Bretagne. J'expliquerai ce que c'est dans un prochain post.

cela m'interesse fort, le droit médieval regorge de particularisme assez savoureux !

Oui, j'ai même un livre entier sur la quévaise. Le droit de Colombier était aussi particulier en Bretagne.
Mais aujourd'hui, je ne me sens pas de taille à en parler...

Juste un petit article comme vous le faites si bien sera déja très intéressant !

Voici déjà un début d'explication de la Quevaise et du domaine congéable :

La Quevaise est une institution médiévale de droit privé qui s’est maintenue jusqu’à la révolution en Basse Bretagne, pays bretonnant par excellence.
Encore ne s’ y appliquaient-elles qu’à certaines terres qui dépendaient de deux ordres religieux : celui des Cisterciens ( abbayes du Bégard et du Relec ) et celui des Hospitaliers de St Jean de Jérusalem , dit Ordre de Malte depuis le XVIe siècle.

On chercherait en vain les régles de la Quévaise dans La Très Ancienne Coutume de Bretagne, le plus ancien recueil de droit breton.
Les deux dispositions les plus surprenantes du droit de Quevaise sont que, d’une part le plus jeune des enfants ( le juveigneur ) bénéficie des avantages réservés à l’aîné et d’autre part, la succession collatérale n’y est pas admise , même s’il s’agit de frères et de sœurs.

Un des plus anciens documents sur la Quevaise fait ressortir en effet que, parmi les biens templiers dont les Hospitaliers ont hérité , lors de la suppression de l’ordre du Temple , se trouvaient des terres soumises à ce régime particulier.

Au XVe siècle, le mot quévaise désigne une exploitation agricole et est employé comme synonyme du mot convenant, qui s’applique alors à plusieurs modes de tenure correspondant à des contrats divers . Peu à peu le terme convenant prendra un sens plus restreint.

Domaine congéable

Mode de tenure où le fonds seul appartient au bailleur : l’exploitant possède les édifices et superficies , que le propriétaire foncier doit lui payer, en cas de congé.

Source : Un monde rural en Bretagne au XVe siècle : la Quevaise de
Jeanne Laurent
Ecole Pratique des Hautes Etudes, 1972, 440 p

Donc à l'origine de la Quevaise, nous trouvons bien l'ordre du Temple...

Notons une différence de taille entre les deux ordres religieux.

Il pourra paraître surprenant que les textes les plus explicites sur les modalités du droit de Quevaise proviennent des Hospitaliers et non des Cisterciens dont une abbaye , celle du Relec , présentera la Quevaise , aux XVII et XVIIIe siècles , comme son mode de tenure spécifique . Lorsque leurs avocats leur réclameront des dossiers anciens pour étayer leurs plaidoiries dans des procès , les moines ne pourront mettre à leur disposition que des éléments fragmentaires , invoquant comme excuse que leurs archives ont souffert des malheurs des temps ( incendies, pillages du fait des guerres civiles ).

La pauvreté des archives quévaisières des Cisterciens au XVe siècle, opposée à l’abondance de celle des Hospitaliers , tient sans doute aux conditions différentes dans lesquelles ces deux ordres religieux se trouvaient pour gérer leurs terres . Le propre de la gestion des Cisterciens est la continuité dans un dialogue ininterrompu entre les tenanciers et des moines , qui étaient issus de familles de la région et étaient donc instruits des problèmes du présent et de l’héritage du passé. Chaque cas est l’objet d’un examen aboutissant à un accord qui , pendant des siècles , est resté oral.

Comme les contestations sont plus tardives chez les Cisterciens, les documents sont également postérieurs à ceux des Hospitaliers . Ce sont des contrats pour « bailler » des quévaises ou pour résoudre des cas difficiles , par exemple la liquidation d’ Alain Le Pivolot , qui laisse une veuve et des enfants de deux lits. Quand les premiers procès de quévaise surgiront , ils auront pour objet un point particulier du droit , et non son caractère fondamental. Les procès les plus fréquents sont les procès en déshérence , après la mort d’un quévaisier qui ne laisse pas d’enfant. Conformément à l’usement , les collatéraux ne peuvent hériter de la tenure.

Le mot seigneur , lorsqu’il s’agit de la Quévaise , doit être pris, non dans le sens féodal d’un suzerain par rapport à des vassaux , mais dans celui d’un propriétaire par rapport à des tenanciers qui font valoir un fonds qu’il leur a loué.

Les terres soumises au droit de quévaise sont enclavées dans la zone du domaine congéable où le titre de seigneur se donne à tout propriétaire foncier , « soit qu’il ait ou non principe de fief ».

Le fait que les Cisterciens n’aient cessé d’administrer leurs terres , au XVe siècle, en restant très proches de leurs tenanciers explique aussi que les juristes qui les secondaient aient été d’un niveau inférieur à celui de ceux auxquels les Hospitaliers faisaient appel. Les uns pouvaient se contenter de simples exécutants , les autres avaient besoin de jurisconsultes.

Le document capital pour l’histoire de l’institution quévaisière est le mémoire de Pierre de Keramborgne , commandeur de la Feuillée et de ses dépendances ( Le Palacret et Maël-loc’h ). Il concerne l’usement, tel qu’il se pratiquait dans la dépendance de Maël-Loc’h qui avait été une commanderie indépendante et qui, à ce titre , possédait encore son propre tribunal.
Si le nom de Maël était cité avant celui de Loc’h , dès le XVe siècle , c’est parce que Maël était une paroisse ; mais l’ancienne commanderie s’appelait la commanderie du Loc’h et l’église Saint Thomas , devenue chapelle tréviale de Maël , était l’oratoire du commandeur.

L’original de ce mémoire a été sauvegardé ainsi que celui de l’enquête à laquelle il servait de base. Bien qu’ils oient mutilés et en mauvais état , ces deux documents nous renseignent , non seulement sur la situation à Maël-Loc’h , mais aussi sur l’origine de l’institution quévaisière partout où elle subsiste.
Le mémoire de Keramborgne a été sauvé parce qu’il n’a cessé d’être utilisé par les administrateurs successifs de la commanderie de la Feuillée et de ses annexes dans les procès sur le droit de quévaise. Une copie en sera faite au XVIIe lorsque les utilisateurs ne liront plus couramment l’écriture cursive de la fin du Moyen Age.

Mon cher Lucius,

Si vous voulez entrer encore plus en détail dans ce système foncier , je suis à votre disposition. Je peux encore développer...

C'est passionnant, et patrticulièrement documenté. Et j'aime beaucoup cette langue ancienne.

J'aimerais que vous m’éclairiez sur un point de vocabulaire :

Madame de Chimay a écrit:

Domaine congéable
Mode de tenure où le fonds seul appartient au bailleur : l’exploitant possède les édifices et superficies , que le propriétaire foncier doit lui payer, en cas de congé.

Quelle différence fait-on entre fonds et superficies ?

La différence entre la terre elle même et ce qu'il y a dessus .

cultures, bois, plantes, haies..... je comprends

Il est assez amusant que vous traitiez ce sujet aujourd'hui, puisque je suis précisément attelé à la lecture du Testament de Richelieu ( j'effectue un travail dessus) et j'en suis au chapitre consacré à l'Appel comme Abus, les Cas privilègiés données aux juridictions laïques par les ecclésiastiques, les Régales perçues par la Sainte Chapelle de Paris ....

Intéressant, mais ardu !

Joseph Gallo nous donne quelques précisions sur la Quévaise . Voici ce qu’il écrit dans son livre sur Groix : « A l’origine, la quévaise était un contrat d’hostise ( tenure de terre concédée au Moyen Age à une catégorie de paysans appelés hôtes ), qui devait attirer des paysans et les inciter à défricher les landes des monts d’Arrée et de la Montagne Noire ( et de Groix ? ).
Les abbayes de Relec et de Bégar , les Hospitaliers de St Jean de Jérusalem avaient , avec d’autres lancé ces opérations et, en 1600 , en avaient le monopole , même si des achats faisaient passer des quévaises entre les mains de quelques rares laïcs .

Une quévaise comprenait, au moment de sa concession , une maison avec un champ , en tout , moins d’un demi-hectare ( peut-être l’équivalent du tènement servile ? ), entourés de fossés.
Mais , en plus, le quévaisier pouvait défricher la lande et la planter : il faisait une gaignerie , qui assurait l’essentiel de ses profits.
Toutefois, il n’avait pas le droit d’enclore ces gaigneries qui après la récolte , restaient des terres communes.

L’usement interdisait au quévaisier de posséder plus d’une quévaise , l’obligeait à résider et à exploiter , interdisait le partage , la vente, la division, l’échange, l’hypothèque , taxait la vente du tiers du prix , obligeait à la culture d’au moins le tiers des terres , interdisait de couper les arbres sur pied , donnait au seigneur un droit de gerbe et de champart , la dîme ( s’il s’agissait d’établissements religieux ), et aussi des corvées , des banalités, l’aveu . L’usement prévoyait un mode de succession original : pour une quévaise , il n’y aurait qu’un seul héritier , garçon ou fille , cet héritier serait l’enfant dernier-né ( juveigneur ), les collatéraux étaient exclus de la succession et, faute d’héritier direct , la quévaise tombait en déshérence et revenait au seigneur.

Le domaine congéable

Le bail à domaine congéable était, vers 1600, très répandu dans la Basse-Bretagne , à l’exclusion de la principauté de Léon et de la juridiction de Daoulas . Il suivait plusieurs usements ( usages, coutumes ) qui avaient beaucoup de points communs . Le bail séparait la propriété du fonds , le roc nu , simple support improductif , qui restait propriété du foncier , et la propriété des édifices et superfices : bâtiments, haies, fossés ( terre amoncelée ), talus ( mur de pierres ), arbres fruitiers , stus et engrais , semences en terres , espérances de récolte…( trempes ), qui devenaient propriété du domanier . Celui-ci était fermier du fonds , mais véritablement propriétaire des édifices.
Les édifices se vendaient , se transmettaient , s’échangeaient , s’hypothéquaient , sans autre restriction que l’autorisation du foncier ( seigneur ). Une baillée renouvelait la concession ou bien le foncier acceptait la reconduction tacite . A l’inverse , le foncier pouvait racheter les édifices , les réunir au fonds et ainsi « consolider « la tenue. Il pouvait aussi congédier le domanier en lui remboursant la valeur des édifices.

L’usement de Rohan était plus rigoureux . En particulier , il limitait la transmission des édifices . Le domanier qui n’avait pas d’enfant ne pouvait pas vendre . Il n’y aurait qu’un seul héritier , garçon ou fille , cet héritier serait l’enfant dernier-né ( le juveigneur ). ""

Il existait d’autres formes de contrats fonciers en usage sur l’île de Groix , comme par exemple les terres en censive.
"Plus communément , les paysans possédaient des « censives », « héritages », « tenues à titre d’héritage » , « tenues à titre de cens « , « pellèmes », « masures » ( mot qui ne désignait ni la maison en ruines de la Lorraine , ni la ferme du pays de Caux ), terres sorties des réserves, anciens alleux abandonnés au seigneur et repris en censives ou anciennes terres serviles.
Les propriétaires avaient été » mis en saisine « , « appropriés », lors des plaids , reçus par les autres propriétaires , parfois « induits « en leur nouvelle acquisition , « faisant feu et fumée « ou recevant « l’attoumance « des fermiers ou des métayers.

La censive ne créait pas de lien entre les personnes ; elle n’établissait qu’un rapport entre les terres. Le censitaire n’était pas tenu à la foi et à l’hommage. Le censitaire ne devait pas de services militaires à l’arrière ban , il payait , mais il était exempté tout de même , on l’appelait à la rescousse , ou encore , il devait se tenir prêt , en armes et à cheval avec ceux du hameau , pour le guet ou la garde ou pour une parade. Il ne rendait pas d’aveu , mais présentait une déclaration de sa censive.

Les distinctions juridiques ne se retrouvaient pourtant pas partout de la même façon. Des paysans bretons , propriétaires de terres roturières présentaient des aveux , se reconnaissaient vassaux , à foi et à hommage…
Le censitaire payait une rente annuelle : le cens ( chef-cens , chef-rente, rente féodale, rente censive, oblies …). Charge réelle accrochée à la terre , de l’essence de la censive , le cens était récognitif , il marquait la directe…
Certaines rentes provenaient de l’affranchissement de terres serviles ; les rentes serviles devenaient rentes féodales . Aussi bien les convenants des domaines congéables afféagés devenaient des chefs-rentes ( ce terme chef-rentes apparaît souvent sur les relevés des receveurs de Groix )…Le paiement des cens s’effectuait soit à des dates fixes : la Toussaint , Noël, Pâques , soit à la publication du ban des rentes du seigneur , soit, ce qui revenait un peu au même lorsque l’officier recevait l’ordre de lever les rentes . Il s’opérait encore selon des rites : au lever du soleil , sur le mur du cimetière , « au pied de la croix du cimetière « , dans la chapelle . La rente passait parfois par les mains de plusieurs personnes successivement . La rente féodale se payait selon des modalités traditionnelles : en monnaies anciennes , en mesures anciennes , plus petites que les nouvelles , mais parfois comblées , recomblées, surcomblées . La rente se payait souvent solidairement.

Dans un grand corps de censive partagé entre plusieurs censitaires , un seul payait pour tous et se faisait ensuite rembourser . Ces rentes solidaires souvent , ne portaient pas de noms particuliers , mais s’appelaient parfois « frêche », « masure », « abosnie », « pagésie », mots qui rappellent des communautés taisibles . Des censitaires devaient parfois , souvent vers 1600 , à cause de leurs censives , des corvées , ou à la place , une redevance en argent. Le cens n’était pas toujours une rente féodale mais parfois une rente « justicière » redevance payée au seigneur comme un droit seigneurial dans toute l’étendue de ses domaines."

Communautés taisibles : communautés paysannes regroupant souvent des gens de même famille mais pas toujours .

Convenant : bail à convenant , synonyme de bail à domaine congéable.

Source : Jean Gallet , Seigneurs et paysans en France , éd. Ouest –France , 1999
Cité dans l’ouvrage de Joseph Gallo : Groix, une île du Ponant sous l’Ancien Régime
Keltia Graphic, 2006, 153 p

Le terrier royal de Bretagne



http://cduic.chez.com/pub/trb.htm