15 octobre 1792: Pierre Bourbotte

Pierre Bourbotte

né à Vault-de-Lugny le 5 juin 1763
guillotiné à Paris le 17 juin 1795

Député de l'Yonne à la Convention nationale.



C'est le jeune Pierre Bourbotte, député de l'Yonne, qui, le 15 octobre 1792, réclame, le premier, la mise en jugement du roi

Et il demande la mort, non seulement pour le roi, mais pour les "prisonniers du Temple"

Le lendemain, Jean Mailhe, de la Haute-Garonne, est désigné par le "comité de Législation" pour présenter un rapport sur la procédure à suivre pour juger Louis XVI
il conclut le 7 novembre que "Louis XVI peut-être jugé par la Convention Nationale"
"Son inviolabilité constitutionnelle, dit-il, ne disparaît que devant la Nation toute entière.
La Convention seule représente la nation"

Les débats s'ouvrent le 13 novembre
Plusieurs députés, généralement Girondins, s'efforcent de faire ajourner la procédure
L'abbé Fauchet, du Calvados, indiscutable révolutionnaire, "héros de la Bastille", grand orateur, estime que "le procès se retournera finalement contre la Nation en provoquant le réflexe de la pitié"
Mais Saint-Just se dresse pour balayer les arguments juridiques, tactiques ou affectifs:
"Le Roi est un ennemi que nous avons moins à juger qu'à combattre (...)
Il est le meurtrier de la Bastille, de Nancy, du Champ-de-Mars, de Tournay, des Tuileries (...)
Fera-t-on avec respect le procès d'un homme assassin d'un peuple, pris en flagrant délit, la main dans le sang, la main dans le crime? (...)
On ne peut régner innocemment"
Ainsi, pour lui, le roi est coupable par nature, il doit mourir, le procès est superflu

A ce moment-là, toutefois, il ne semble pas qu'il y ait une majorité potentielle favorable à la mort
Mais les Montagnards les plus durs ont entamé leur pression sur les hésitants

Le 20 novembre, la découverte dans les murs des Tuileries d'une prétendue "armoire de fer" vient à point nommé pour les servir
Les papiers que contient ce placard (correspondance des souverains avec Mirabeau, Dumouriez, La Fayette, avec des émigrés, avec des chefs de la coalition) sont surtout compromettants pour la mémoire de Mirabeau qui est "mise en accusation"
Mais cette affaire, exploitée à fond, va précipiter le déroulement du procès et la mort du roi

Les Montagnards mettent en demeure les hésitants de se rallier, sous peine de se voir désignés comme suspects ou traîtres au nouveau régime

Le 30 novembre, Jean Bon Saint-André, du Lot, conditionne ses collègues:
"Si Louis XVI est innocent, nous sommes tous des rebelles; s'il est coupable, il doit périr"
Or, pour lui, "un roi, par cela seul qu'il est roi, est coupable"

Enfin, le 3 décembre, portant au paroxysme la froide dialectique de Saint-Just, Robespierre porte le coup décisif qui fera basculer les mous, les peureux:
"Il n'y a point de procès à faire. Louis n'est point un accusé.
Vous êtes (...) que des hommes d'Etat et représentants d'une Nation.
Vous n'avez point une sentence à rendre pour ou contre un homme, mais une mesure de salut public à prendre, un acte de providence nationale à exercer (...)
Je soutiens que le caractère qu'à pris votre délibération jusqu'ici va directement contre ce but (...)
La victoire et le peuple ont décidé que lui seul était rebelle; il est déjà jugé (...)
Je prononce à regret cette fatale vérité, mais Louis doit mourir, parce qu'il faut que la patrie vive (...)
Je demande que la Convention nationale le déclare traître à la Nation française, criminel envers l'humanité"

La Gironde, déchirée, s'incline
On décrète que "Louis XVI sera jugé par la Convention nationale"
Le 6 décembre, sur proposition de Marat, la Convention vote sans débats que tous les scrutins du procès auront lieu par appel nominatif et à voix haute
Décision capitale, sans laquelle le roi aurait sans doute sauvé sa tête
LEs députés devront s'exprimer sous la pression terrorisante du parti de la mort et des "patriotes" massés dans la tribune
Comme le dira le régicide La Revellière-Lépeaux: "Il faut l'avouer, dans ce moment, il y avait plus de courage à absoudre qu'à condamner"

Le 11 décembre 1792, le Roi, venu de la Tour du Temple sous une impressionnante escorte, comparait pour la première fois à la Convention présidée par Barère, député de Tarbes
on lui signifie qu'en application du décret du 6 décembre ("Louis Capet sera traduit à la barre de la Convention"), il va lui être donné lecture de l'acte énonciatif des crimes et délits qui lui sont imputés
Avec le plus grand calme, Louis XVI répond en se justifiant de tous les actes qui lui sont reprochés, ou en les niant, rappelant qu'il est resté, en toute circonstance, fidèle à la Constitution
Mais il refuse de reconnaître des documents datés et annotés de sa main, ce qui fait mauvaise impression
Le roi ne comparaîtra que deux fois à la barre
Non, sans difficultés, il obtient le 12 décembre d'être pourvu de trois avocats
MM Lamoignon de Malsherbes, Tronchet et de Sèze

Le 25 décembre, Louis XVI rédige l'admirable, le sublime testament qui, à lui seul, révèle une grandeur et une élévation que son comportement depuis 1789 n'avait pas toujours permis de percevoir

Le 26 décembre, il parait pour la seconde fois devant la Convention, grave et digne
De Séze plaide: "JE cherche parmi vous des juges, je ne vois que des accusateurs"
Le roi conclura, comme dans dix mois le fera la Reine:
"Ma conscience ne me reproche rien"

Du 27 décembre au 4 janvier, Girondins et Montagnards s'affrontent
Jean-Baptiste Salles, de Bordeaux, demande qu'on appelle au peuple du jugement du Roi,car il doute des droits de la Convention à s'ériger en juge
Fockedey, du Nord, réclame aussi que "Louis comparaisse devant le souverain, c'est-à-dire devant le peuple"
Vergniaud, le plus grand orateur girondin va dans le même sens
Mais Saint-Just, Robespierre et Barère, contre-attaque violemment
Le 4 janvier, on adopte l'ordre du jour proposé par Boyer-Fonfrède, député de Bordeaux à savoir qu'il sera procédé à trois votes succesifs sur trois questions
Le 15 janvier, il est procédé à l'appel nominal sur la première question ainsi émoncée:
"Louis Capet, ci-devant roi des Français, est-il coupable de conspiration contre la liberté et d'attentat contre la sûreté de l'Etat? Oui ou non"
Sur 749 conventionnels, 691 votent "oui"
Il y a 31 absents et 27 abstentions

Le même jour, on passe à la deuxième question:
"Le jugement qui sera rendu sur louis, sera-t-il soumis à la ratification du peuple réuni dans les assemblées primaires? Oui ou non"
Résultats: sur les 749 députés, on compte 28 absents, 20 abstentions et 287 oui contre 424 non

Le 16 janvier, nouvelle séance
Elle se déroule dans une atmosphère enfiévrée sous les vociférations des tribunes et au milieu de vives empoignades entre députés
il s'agit de répondre à la troisième question:
"Qu'elle peine Louis, ci-devant roi des Français a-t-il encourue?"
Comme l'a écrit M. Arthur Conte: "dans les tribunes réservées au peuple, c'est du délire... Tricoteuses et soldats, petits marchands, bourgeois à perruque, révolutionnaire du faubourg Saint-Antoine mugissent à qui mieux mieux sous la conduite d'une femme endiablée de la Halle, surnommée l'"archi-duchesse"...
La foule qui n'a pas pu entrer, massée devant la Convention, hurle à la guillotine
La mise en condition des Conventionnels a déjà commencé..."
L4appel nominatif commence à 8 heures du soir
C'est la Haute-Garonne qui vote la première (on terminera par le Gard)

Premier votant; l'avocat pyrénéen Jean-Baptiste Mailhe, celui-là même qui, le 7 novembre, a établi le rapport habilitant la Convention à juger le Roi
Très troublé, balbutiant, il vote pour la mort tout en disant "qu'il serait digne de la Convention d'examiner s'il ne serait pas politique et utile de presser ou de retarder le moment de l'exécution"
Les injures qui fusent aussitôt des rangs de la Montagne (Qui t'a acheté? hurle l'un "Tu es le plus immoral des hommes", dit Robespierre) témoignent du courage et de la force d'âme dont il faudra faire preuve pour ne pas voter la mort immédiate
Cette suggestion ambiguë de Mailhe qu'on appellera "amendement ou restriction Mailhe" a donc été interprétée comme une suggestion de sursis et les 26 qui s'y rallieront ne seront pas considérés dans ce récit comme régicides inconditionnels

Le vote se termine le lendemain 17 janvier à 8 heures du soir, avec celui de Jean-Pierre Chazal, du Gard, qui "adhère à la réserve proposée par Mailhe, relative au sursis"

Président de l'Assemblée, le Girondin Vergniaud, annonce alors:
"Il va être procédé au pointage du scrutin"

Mais Vergniaud provoque un beau et long tumulte en faisant état de deux lettres qu'il vient de recevoir, l'une des défenseurs du roi, l'autre de la Cour d'Espagne
Faut-il les lire?
La Convention finit par répondre par la négative
L'irruption de Duchastel, des Deux-Sèvres, en robe de chambre, qui vient après coup apporter son vote, prolonge la tempête
Il est contre la mort
Finalement, son vote est accepté car on estime que, même très faible, il y aura une majorité suffisante pour la mort
Enfin, Mailhe est tenu de répéter les termes de son vote ambigu, auquel 25 autres députés, dont Vergniaud, se sont référés

Vergniaud se lève enfin:
"Citoyens, je vais proclamer le résultat du scrutin"
"Sur 745 membres qui composent la Convention, 1 est mort, 6 sont malades, 2 sont absents sans cause et ont été censurés au procès-verbal, 11 sont absents par commission, 4 se sont dispensés de voter, ce qui réduit le nombre des votants à 721
La majorité est de 361
1 membre vote pour la mort, en réservant au peuple la faculté de commuer la peine
23 votent pour la mort, en demandant qu'on examine s'il est convenable d'accélérer ou de retarder l'exécution
8 votent pour la mort, en demandant qu'il soit sursis à l'exécution jusqu'à l'expulsion de la race entière des Bourbons
2 votent pour la mort, en demandant qu'il soit sursis à l'exécution jusqu'à la paix, époque à laquelle la mort pourrait être commuée, et réservant le droit de la faire exécuter avec ce temps, en cas d'invasion du territoire français par une puissance étrangère, dans les 24 heures de l'irruption
319 votent pour la détention jusqu'à la fin de la guerre et le bannissement aussitôt la conclusion de la paix
366 votent pour la peine de mort
Je déclare au nom de la Convention nationale, que la peine qu'elle prononce contre Louis Capet est celle de la mort"

Mais ce pointage est lourd de plusieurs erreurs
Les chiffres sont faux
Une discussion s'élève

Le 18 janvier, des modérés demandent un nouveau décompte nominal, qui augmente de 12 le nombre de partisans du sursis
Le résultat porté au procès-verbal (le seul qui compte) est le suivant:
Votants: 721
Majorité absolue: 361
361 députés ont voté la mort sans conditions
26 ont voté pour la mort du roi avec l'amendement de Mailhe
44 ont voté pour la mort avec diverses modalités de sursis
290 ont voté pour d'autres peines (détention, bannissement, fers)

Ce sont les 361 qui ont voté la mort "sans conditions" que nous avons retenus comme régicides dans ce récit
Mais nous admettons que cette limitation puisse se discuter
En effet, Vergniaud, ajoutant aux 361 votes inconditionnels pour la mort les 26 voix favorables à l'amendement Mailhe, annonça 387 voix pour la mort
Aussi certains historiens ont-ils retenu ce chiffre
Vergniaud, qui avait lui-même voté la mort avec la restriction Mailhe, ne se compte-il pas parmi les 387?
Il reste que nous pouvons accorder le bénéfice du doute à ces fameux 26 et ne pas les ranger parmi les régicides inconditionnels
Mais comme ils peuvent y être assimilés, nous donnons en annexe leur notice biographique

Le 17 janvier au soir, Malesherbes avait annoncé le verdict au Roi
L'ancien ministre pleurait
Le Roi s'attacha à le consoler
Le lendemain, Louis XVI lut et se promena

"Sire, espérez un sursis, lui dit Cléry, son valet
-Je ne cherche aucun espoir, mais je suis bien affligé de ce que M. Orléans, mon parent, ait voté ma mort"

Le 19 janvier, à la Convention, on procède à un nouvel appel nominal
Question: "Sera-t-il sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet? Oui ou non"
Le vote se termine le 20 janvier à 2 heures du matin
Sur 690 suffrages exprimés, 310 se prononcent en faveur du sursis, 380 contre
Ainsi, la peur l'avait-elle emporté chez les hésitants
Seuls ces 310 méritent la palme du courage pour avoir résisté jusqu'au bout au climat menaçant créé par la Montagne et les tribunes
Le président Vergniaud annonce alors:
"La Convention nationale décrète qu'il ne sera point sursis à l'exécution du jugement de mort qu'elle a rendu contre Louis Capet, dernier roi des Français"

Deux députés, Kersaint et Manvel, démissionnent en signe de protestation

Le 20 janvier, à 2 heures de l'après-midi, Garat, ministre de la Justice, accompagné du ministre des Affaires Etrangères, de Santerre et d'une quinzaine de personnes, se rend à la prison du Temple pour annoncer le fatal verdict à Louis XVI.
Il lit:






Sans se départir de son calme, le Roi plie le papier qui vient de lui être remis et le serre dans son portefeuille
Il demande qu'un délai de trois jours lui soit accordé pour se préparer à la mort
Ce qui lui est refusé
Il n'obtient que l'autorisation de faire ses adieux à sa famille
Le 21 janvier 1793, dans un gigantesque déploiement de troupes
Louis XVI monte à l'échafaud, assisté de son confesseur, un prêtre insermenté d'origine irlandaise, l'abbé Edgeworth de Firmont
L'exécution a lieu place de la Révolution

Ci-devant place Louis XV, à Paris, au coeur d'une capitale muette et désorientée

A la suite de ce jugement, il est permis de se demander en vertu de quel principe juridique une assemblée parlementaire pouvait s'attribuer un pouvoir judiciaire et juger sans appel un souverain sans doute déchu, mais protégé par une Constitution toujours en vigueur qui le déclarait "irresponsable"
Saint-Just, fidèle de Robespierre, fournit la réponse:
"César fut immolé en plein Sénat sans autre formalité que 22 coups de poignard"

Ainsi que l'a écrit Louis Madelin "c'était l'assassinat d'Etat que l'on préconisait"




Biographie

Fils de Charles-André Bourbotte, bourgeois, et de Madeleine de Salines, fille d'un officier de dragons, Bourbotte voit le jour dans un village de vignerons et d'artisans où il vit jusqu'à l'âge de 14 ans. Placé alors au collège des Doctrinaires d'Avallon, il obtient le grade de bachelier ès-arts en août 1785 et se lie d'amitié avec le futur maréchal Davout, son cadet de sept ans1.

Après le décès de son beau-frère, secrétaire du gouverneur du château de Brunoy (propriété du comte de Provence), il lui succède dans ce poste, qu'il conserve jusqu'à la fuite de Louis XVI et son arrestation à Varennes et l'émigration du comte de Provence1.

Favorable au mouvement révolutionnaire, il est élu administrateur du département de l'Yonne le 5 septembre 17912, puis député à la Convention le 7 septembre 1792. Admis au club des Jacobins, il siège sur les bancs de la Montagne et devient membre de la Commission des marchés militaires. Il se fait remarquer par son ardeur révolutionnaire, demandant dès le 16 octobre 1792 un prompt jugement de Louis XVI1, demande qu'il renouvelle le 6 décembre.

Lors du procès de Louis XVI, il vote pour la culpabilité, contre l'appel au peuple, pour la mort, sans sursis.

Envoyé en mission à Orléans avec Matthieu, puis Julien de Toulouse et Prieur de la Marne, par décret de la Convention du 18 mars 1793, afin d'y examiner la conduite des chefs de la légion germanique, accusés d'incivisme, et enquêter sur l'attentat supposé commis sur Léonard Bourdon, il est également nommé à Tours avec Julien par décret du 4 mai. Enfin, un décret du 7 mai l'autorise à rester deux semaines pour seconder les travaux des représentants aux armées3.

Il est absent lors du scrutin sur la demande de mise en accusation de Marat, mais écrit que, s'il avait été présent à la séance, il aurait voté contre le décret d'accusation.

Passé directement à la mission suivante, il rejoint au plus tard le 18 mai l'armée des côtes de La Rochelle, auprès de laquelle il est officiellement nommé par décret du 22 juin. Puis un décret l'envoie le 19 juillet à l'armée des côtes de Brest, ordre annulé par décret du 1er août. Il passe ensuite à l'armée de l'Ouest avec Carrier, Francastel et Turreau par décret du 13 octobre3. En Vendée, il se signale par son courage. À la prise de Saumur par les Vendéens, son cheval est tué sous lui. Bourbotte, entouré d'ennemis, se défend seul et tue plusieurs hommes; il va succomber, lorsque Marceau, alors simple officier, arrive à temps avec quelques soldats, et parvient à le délivrer. La Convention, mise au courant de cet épisode le 13 juin 1793, recommande Marceau au Ministre de la guerre pour qu'il l'élève à un rang supérieur. Exténué de fatigue, Bourbotte tombe malade après la reprise de Noirmoutier, en janvier 1794 et demande son rappel à Barère1.

De retour à l'armée de l'Ouest par arrêté du Comité de salut public du 22 floréal an II (11 mai 1794), celui-ci le charge, dans une lettre datée du 12 prairial (31 mai), de conduire une division de cette armée aux armées du Rhin et de la Moselle, auprès desquelles, avec Goujon et Hentz, il participe à la conquête du Palatinat, où il montre la même intrépidité. Le 26 août 1794, il annonce à la Convention la prise de Rheinfels, de Bingen et de Trèves. Rappelé par le Comité de salut public le 18 brumaire an III (8 novembre 1794), il vote la mise en accusation de Carrier, en précisant: « S'il commit des crimes, ils furent ceux de l'erreur et d'un patriotisme délirant »1,3.

Resté fidèle à la Montagne sous la Convention thermidorienne, il combat la faction dominante. Après l'échec de l'insurrection du 12 germinal an III (1er avril 1795) et le décret déportant les membres des comités de gouvernement de l'an II, Bourbotte est l'un des 52 députés de gauche assez courageux pour signer la demande d'appel nominal. Le 1er prairial (20 mai 1795), il demande, lors de l'invasion de la Convention par les insurgés, « l'arrestation de tous les folliculaires qui ont empoisonné l'esprit public » et l'abolition de la peine de mort, sauf pour les émigrés et les fabricants de faux assignats. Il est élu membre de la commission extraordinaire chargée de remplacer le Comité de sûreté générale1.

Après l'échec de l'insurrection, il est arrêté, sur la dénonciation de Delahaye, ancien Girondin, et décrété d'accusation en même temps que Romme, Duroy et quelques autres Crêtois. Conduit au château du Taureau, dans la baie de Morlaix avec sept autres députés, il est ramené avec eux — sauf Le Carpentier — à Paris, où il est traduit devant une commission spéciale militaire installée à l'Hôtel de Ville, qui le condamne à mort. Au sortir du tribunal, il s'écrie: « Voilà comme l'homme libre sait se soustraire à l'échafaud de la tyrannie » et se poignarde sur le perron. Ce geste provoque une diversion qui laisse le temps à ses collègues de se suicider collectivement dans leur cellule au rez-de-chaussée avec deux armes qui leur restent. Rentré dans la salle du rez-de-chaussée, servant de prison, il se frappe d'un coup de couteau, bientôt imité par ses cinq cocondamnés[pas clair]. Couvert de sang, mais vivant, il est conduit sur l'échafaud avec Duroy et Soubrany, qui comme lui ont survécu à leur blessure, et guillotiné1.

Famille

Marié à Marie-Antoinette-Sophie Grare, il a avec elle un fils, Alphonse. Il a également élevé un orphelin vendéen, Pierre Jarry, recueilli après la bataille de Savenay1.

Source partielle

Adolphe Robert, Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français de 1789 à 1889, Paris, Edgar Bourloton, 1889-1891, tome 1, (de Bourbeau à Bourée [archive]), p. 431-432.

Notes et références

↑ a, b, c, d, e, f, g et h Sylvain Goujon, « Bourbotte Pierre », in Albert Soboul (dir.), Dictionnaire historique de la Révolution française, Paris, PUF, 1989 (rééd. Quadrige, 2005, p. 144-145.
↑ Daniel Reichel, Le Maréchal Davout, duc d'Auerstaedt, prince d'Eckmühl, 1770-1823: recherches sur sa formation, son action pendant la Révolution et ses commandements jusqu'à la bataille d'Auerstaedt, 1806, Centre d'histoire, 1975, 442 pages, p. 150 (ISBN 2-603-00040-3).
↑ a, b et c Michel Biard, Missionnaires de la République, Paris, CTHS, 2002, p. 468.

Bibliographie

Françoise Brunel, Sylvain Goujon, Les Martyrs de prairial: textes et documents inédits, Georg, 1992, 478 pages (ISBN 2-8257-0433-4).
Charles Moiset, Bourbotte & Marceau, Constitution, 1899, 400 pages.
Abbé Alexandre Parat, « Le conventionnel Bourbotte de Vault-de-Lugny », Bulletin de la Société d'Études d'Avallon, 1921, p. 27-92.
Alois Schumacher, Idéologie révolutionnaire et pratique politique de la France en Rhénanie de 1794 à 1801, Besançon, Presses Universitaires Franche-Comté, 1989, 186 pages (ISBN 2-251-60398-0).