10 juillet 1790

Le Pape Pie VI adresse aux archevêques de Bordeaux et de Vienne (Mgr Champion de Cicé et Mgr Lefranc de Pompignan), ministres d'état et respectivement garde des sceaux et titulaire de la Feuille des Bénéfices, deux lettres en formes de bref, pour les exhorter à empêcher le Roi de donner sa sanction à la constitution civile du Clergé.

Le Pape écrit à Louis XVI sur la constitution civile du clergé.

Par l’opposition papale, Louis XVI est placé dans un dilemme entre sa conscience de chrétien et son rôle de Roi constitutionnel.

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Marie Antoinette écrit à la duchesse de Polignac qui est, à cette époque, à Rome

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Le duc d’Orléans avait pris congés, le 03 juillet, du Roi d’Angleterre.

Il est arrivé à Paris dans la nuit du 10 au 11 juillet 1790.

Le duc d’Orléans revient en France sans la permission du Roi, et invoque que sa qualité de député lui impose le devoir d’assister à la fédération.

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Décret qui révoque l’édit de 1685 révoquant celui de Nantes

L’Assemblée nationale rend un décret que l’on rendra aux non-catholiques les biens de leurs ancêtres émigrés lors de la révocation de l’édit de Nantes.