17 novembre 1790

Mercredi 17 novembre 1790


Monsieur a 35 ans
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Le baron de Blôme, envoyé extraordinaire du Danemark, présente, à Louis XVI, des gerfauts d’Islande.
Ce présent, que Sa Majesté Danoise, est dans l’usage de faire annuellement au Roi de France, est reçu par le chevalier Forget, capitaine du vol du cabinet du Roi.
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L’Assemblée nationale décrète que tous les ambassadeurs, ministres, envoyés, résidents, consuls, vice-consuls ou gérants auprès des puissances étrangères, leurs secrétaires, commis et employés français, feraient parvenir, à l’Assemblée nationale, un acte signé pour eux contenant leur serment civique:
« Je jure d’être fidèle à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l’assemblée nationale, et acceptée par le roi; et de défendre auprès de__________ ses ministres et agents, les français qui se trouveront dans ses état »


Ceux qui ne se conformeront pas au présent décret, seront rappelés et destitués de leurs places, et déclarés incapables de toutes fonctions ou commissions publiques, jusqu’à ce qu’ils aient prêté le serment ordonné.
Tous les ministres du Roi satisfont au devoir qui leur était imposé, à l’exception du marquis de Bombelles, ambassadeur auprès de la République de Venise, et le marquis de Vérac, ambassadeur en Suisse.


Le cardinal de Bernis, ambassadeur de France auprès du Saint-Siège, n’ayant pas voulu se soumettre au serment, donne également sa démission de son poste.