yann sinclair
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 | Sujet: 1er mai 1791  Lun 3 Mai - 13:51 | |
| Dimanche 1er mai 1791
Les membres du Tribunal de Cassation ont une audience du Roi, et sont présentés par M. Duport du Tertre, ministre de la Justice. -------------- La suppression des barrières a lieu, ce jour, à Paris, conformément au décret de l’Assemblée nationale, et sanctionné par le Roi. Il y a, à cette occasion, des réjouissances. -------------- Les barrières sont ouvertes, on en paie plus les droits d’entrée dans l’intérieur du Royaume. -------------- M. Descorches, ministre plénipotentiaire près le Roi et la République de Pologne, et M. de Semouville, ministre plénipotentiaire près de la République de Gênes, prennent congés du Roi pour se rendre à leur destination. Ils sont présentés par le comte de Montmorin, ministre et secrétaire d’état aux affaires étrangères. -------------- Parution du Bref du Pape Pie VI à S.E. le cardinal de La Rochefoucauld, au très illustre archevêque d’Aix et à tous les autres prélats de l’Assemblée nationale de France, sur la constitution civile du clergé. -------------- Décret relatif à la suppression du corps de la marine et au mode de nomination pour sa recréation : Art. 6 : La charge d’Amiral de France est supprimée ; et néanmoins les passeports, congés et autres expéditions qui sont actuellement signés par M. de Penthièvre, et qui seront signés en sa qualité d’Amiral, jusqu’au jour de la sanction, vaudront jusqu’au 1er janvier 1792. _________________  👑 👑 👑 ⚜ ⚜ |
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