05 février 1790

Vendredi 05 février 1790

Le marquis de La Fayette et M. Bailly, suivis de la commune, se sont rendus, vers midi, aux Tuileries, pour féliciter le Roi sur ce beau titre qu’il venait d’adopter et que la Nation vient de lui conférer, de chef de la Révolution, titre qui équivaut à celui de premier des citoyens français. Louis XVI reçoit les représentants de sa Nation avec beaucoup de dignité et une bonté vraiment paternelle.
Ensuite, ils sont ensuite admis auprès de la Reine. M. Bailly fait un discours au sujet de l’intervention du Roi, de la veille, à l’Assemblée nationale. Dans sa réponse, Marie Antoinette indique qu’elle partage tous les sentiments du Roi.

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Sur le rapport du comité ecclésiastique, l’Assemblée décrète que :
Tous les possesseurs de bénéfices ou de pensions sur bénéfices, à quelque titre que ce soit, même les chevaliers de Malte, de Saint-Lazare, et autres ordres, et les chanoinesses, les possesseurs de pensions sur les économats, sur le clergé en général, sur le clergé des diocèses, enfin sur les biens ecclésiastiques quelconques, sont tenus, dans le mois après la publication du présent décret, de déclarer, par devant les officiers municipaux de la ville la plus proche des lieux de leur résidence, le nombre et le titre des bénéfices qu’ils possèdent et le lieu de leur situation, ainsi que les pensions dont ils jouissent, soit sur les économats, soit sur le clergé ; sinon, à faute de se faire, ils seront déchus des pensions et bénéfices qu’ils auront omis de déclarer. Les municipalités seront tenues de faire registrer de ces déclarations, et de les envoyer à l’Assemblée nationale. Les ecclésiastiques, membres de l’Assemblée nationale, sont autorisés à remettre leurs déclarations au comité ecclésiastique. Toutes les déclarations seront faites sur papier livre et sans frais.