02 juin 1794: Louis Auguste François de Bongars- Victime de la Révolution Française

Louis Auguste François de Bongars
(dit Daspremont)

marquis de Bongars

ex marquis de Bongars
grand bailli de Gisors

domicilié à Sancourt, canton des Andelys, département de l'Eure,


Parents

François de Bongars, sieur de Valdanroy 1674-1754
Marie Madeleine Françoise d'Escajeul



condamné à mort comme conspirateur, le 14 prairial an 2, par le tribunal révolutionnaire de Paris.

Un autre fils de François de Bongard, Louis-Augustin-François de Bongard, marquis d'Aspremont, né aussi au Val-d'Aulnoy, en 1726, semble avoir été prédestiné à une fin tragique. On va voir que deux fois il fut condamné à avoir la tête tranchée, la première fois sous la Monarchie, et la seconde fois, la mauvaise, sous la Révolution.

Après avoir servi dans la cavalerie, Bongars d'Aspremont était devenu en 1756, maître de la grande verrerie du Val-d'Aulnoy, nous dit M. Le Vaillant de la Fieffe dans ses Verreries de la Haute-Normandie (p. 169). Il échangea cette verrerie en 1761 contre la terre de Sancourt, près Gisors, évaluée 90,000 livres, que lui céda un sieur de Caqueray.
La verrerie passa, en 1768, à son frère Jean-Michel-David. Ces mutations ne paraissent guère d'accord avec la notice consacrée par M. Le Vaillant de la Fieffe, à la verrerie du Val-d'Aulnoy.
On le trouve, le 30 décembre 1769, dans l'élection de Gisors, prenant le titre de marquis de Bongars et d'Aspremont, seigneur de Grumesnil, de Bouton et Sancourt.

En 1772, il est l'instigateur d'étranges manoeuvres qui semble avoir pour cause une haine violente contre un nommé Nicolas Vinot père, laboureur à Sancourt, et des embarras financiers.

Un procès avait commencé au bailliage de Gisors sur la plainte présentée le 1er septembre 1772 par Bongard d'Aspremont, fondé sur ce que plusieurs pierres lui avaient été jetées et l'avaient atteint vis-à-vis le jardin de Vinot le 12 juillet précédent. Mais à la suite d'incidents graves, le procès fut évoqué et renvoyé par arrêt du Conseil supérieur de Rouen, le 19 décembre 1772, au  bailliage d'Evreux où il fut continué et parfait tant en exécution de cet arrêt qu'en vertu de lettres patentes du 20 février 1776 contre Bongard d'Aspremont, Pierre Cailleux, Jean Hubert, Leclerc et Nicolas Martel, fugitifs et contumaces.

Nicolas Vinot, d'abord décrété de prise de corps et depuis assigné pour être ouï, était décédé pendant l'instruction du procès.

Une sentence était intervenue le 28 octobre 1780, c'est-à-dire après plus de sept années de débats, déclarant d'Apremont dûment convaincu de s'être fait jeter des pierres par Marc Pommeret, son domestique, d'en avoir faussement accusé Nicolas Vinot, d'avoir, pour étayer cette fausse accusation, sollicité et suborné des témoins tant par promesses que par menaces pour leur faire déposer le faux ; d'avoir fait enlever le 14 septembre 1773 par les nommés Pommeret et Fracy, ses domestiques, et à main armée, le nommé Chéron, un de ses témoins, que les huissiers conduisaient en prison ; d'avoir fabriqué ou fait fabriquer un faux de 36,720 livres signé Vinot, au profit de Kuilleman, payable à Paris, chez Piquard, passé à Beauvais à l'ordre de Nicolas Martel, Mantel ou Mentel, le 20 décembre 1774, et déclaré faux ; ledit Pommeret convaincu d'avoir participé à la fabrication du délit, et Chéron, Dumesnil, Cailleux et Leclerc convaincus de faux témoignage.

La sentence condamnait d'Aspremont au bannissement perpétuel hors la province de Normandie, Pommeret, Chéron, Dumesnil et Martel au bannissement pour neuf ans.

Il y eut appel à minima sur lequel intervint, le 19 mars 1782, un arrêt du Parlement de Rouen  qui, reprenant et précisant les inculpations aggravées par les intrigues et les voies de fait qui s'étaient produits, condamna par contumace Louis-Auguste-François Bongard d'Aspremont "à avoir la tête tranchée sur un échafaud à cet effet dressé dans la place publique du Vieux-Marché de Rouen, ses biens acquis et confisqués au profit du Roi, sur lesquels pris 100 livres d'amende". Les autres accusés condamnés aussi à des peines sévères.

D'Aspremont et les autres étant contumaces, le Parlement ordonnait l'exécution de son arrêt par effigie et par l'inscription en un tableau attaché à un poteau sur la place publique du Vieux-Marché.

Cependant les hautes relations qui avaient donné à Bongard d'Aspremont l'audace d'accomplir de si invraisemblables méfaits lui firent obtenir peu après quelque sauf conduit ou plutôt des lettres de rémission dont il serait sans doute aisé de découvrir les traces. Martel, apparemment le plus coupable de ses complices, obtenait pour deux mois, le 1er octobre 1782, "un troisième" passeport, en attendant une décision qui, sans doute, lui fut favorable. Cette faveur lui est accordée, dit le Roi, "sur ce qu'il nous a été représenté par notre cousin le cardinal de Rohan, notre grand aumônier, chargé par nous de l'examen des grâces que nous nous sommes proposé d'accorder à l'occasion de la naissance du Dauphin".

La sécurité recouvrée par Bongard fut telle qu'il revint à Sancourt et exerça le droit de réméré qu'il s'était réservé en vendant à M. Moreau de Gorenflos sa terre de Sancourt.

Son retour et son séjour dans un village qui n'avait pas oublié ses menaces contre l'infortuné Vinot père et le long et mouvementé procès qui s'en était suivi, donnèrent lieu, on doit le supposer, à plus d'un incident scandaleux.

Dix ans après, quand la révolution fut venue, les ressentiments populaires contre le marquis d'Aspremont ne tardèrent pas à se réveiller à Sancourt. Il n'en fit pas moins partie de l'assemblée de la noblesse du bailliage de Gisors, qu'il présida comme grand bailli.

Bientôt le district des Andelys dont dépendait la commune de Sancourt, vit se développer l'activité révolutionnaire. Les conventionnels Legendre et Lacroix allèrent eux-mêmes arrêter dans le voisinage de Sancourt, à Hébécourt, Jacques Leroux, cultivateur, et le curé Gally, de Perduville. Des gardes nationaux, dit M. de la Rochefoucault-Liancourt, allèrent arrêter à Saucourt même, Charles Lebret, âgé de 51 ans, curé constitutionnel de la paroisse.
Signalé comme suspect, Bongard d'Aspremont reçut à Sancourt le 3 floréal an II (22 avril 1794) la visite du citoyen Alphonse Laisné, commissaire nommé par arrêté du district d'Andelys, du 18 germinal. En présence de Marcel Aubry, officier municipal, Pierre Gilles, membre du Comité de surveillance, Philippe Delaporte et Charles Marion, maire, Laisné procéda à une perquisition au cours de laquelle il saisit dans la chambre à coucher de Bongard la copie d'une lettre sans signature, imitant grossièrement les caractères d'imprimerie :

"Je veux bien hurler avec les loups, mais je ne me bats pas avec les fous ; je vous déclare donc que ni le Monsieur à qui vous avez adressé le billet dont vous avez cru nous effrayer, ni mois n'accepterons jamais de cartel de votre part ; nous sommes trop jaloux de notre honneur ; mais comme vous êtes assez traitre, assez méchant et assez atroce en un mot, pour tenter quelque assassinat vis-à-vis de nous, nous vous déclarons que nous regarderons derrière nous et aurons des gens qui y regarderons aussi, en attendant que la justice ait mis nos jours à l'abri ; et si vous nous manquez, soyez sûr que soit par nous, soit par ces gens, vous ne serez pas manqué, vous, la parole en est donnée entre nous et pour que la justice ne puisse douter que ç'ait été à nos corps défendant que nous aurons purgé la société d'un animal dangereux et féroce, nous aurons rempli les formalités nécessaires. Venez maintenant, on vous attend avec tranquillité et on se défendra comme on sera attaqué ; vous vous en retournerez si vous pouvez ; vous ne serez pas le plus fort, allez.
Eh ! morbleu, si vous êtes si brave, allez à Coblenche rejoindre les princes comme font la plupart des gentilshommes et des officiers en âge de celà. Remettez le roi sur le trône mais non, votre prétendue bravoure ne se montre qu'aux gens que vous connaissez dans le cas de ne pouvoir se battre contre vous ; mais ceux-ci mêmes ne vous craignent pas par devant.
Bref, je ne vous attaquerai pas ; mais f.... !, si vous faites la folie de m'attaquer, prenez garde. Toutes les mesures vont être prises pour que les suites ne soient à craindre que pour l'agresseur. Vous voici très averti."
Quel était l'auteur de cet écrit fort singulier, quel en était le destinataire ?
Bongars en contestait l'authenticité, soutenait qu'il avait été supposé par quelqu'un de ses ennemis, et demandait à être traduit promptement devant ses juges. "Oui, administrateurs, dit-il, oui si j'avais eu la malheureuse pensée de rédiger l'écrit dont il s'agit, je n'aurais pas commis la balourdise de le faire en minute et l'archibêtise de garder cette minute. Jamais faux ne fut si maladroit que celui dont on m'a accusé".

Lorsqu'il écrivait cette lettre, datée des Andelys, Bongard, qui semblait y être détenu, ignorait probablement que la veille, 13 floréal, Alphonse Laisné, commissaire nommé par le district des Andelys, s'était de nouveau transporté à Sancourt, et que là, accompagné de Jean-Mathieu Neveu, son secrétaire-adjoint, de Nicolas Pagnerre, agent national, et de Marcel Aubry, il avait fait ouvrir la grange à blé du ci-devant Bongard d'Aspremont, y avait trouvé une boîte, cachée derrière un morceau de bois, et des bottes de paille par dessus, dans laquelle étaient "onze cuillères, onze fourchettes, deux cuillères à ragoût et une à soupe, le tout d'argent, deux tabatières en or, une plaque en cuir et un petit collier de cuir, sur lequel est posé une bande de cuivre, et sur lesquels plaque et bande cuivre, sont les armoiries" dudit Bongard d'Aspremont, neuf cuillères, neuf fourchettes et une cuillère à soupe, de métail.
Dans une autre grange, il avait découvert une grosse valise remplie de papiers et titres féodaux, cachés dans des "mottes" de cercles.

Sur le tout avaient été apposés des scellés.

Comment Laisné était-il parvenu à mettre la main sur ces objets et papiers ? Très facilement, il le constate, d'ailleurs, dans son procès-verbal, "par la déclaration du citoyen Lefebvre, cy-devant garde du cy-devant Bongard d'Aspremont".

L'affaire de 1794 traîna beaucoup moins longtemps que celle de 1772-1782.

Le sort du marquis se décida d'abord. Le 17 floréal, en la salle ordinaire du directoire du district des Andelys, se trouvaient réunis les citoyens Barbey, Masset, Coulbau, Labbé et Verny, administrateurs, en présence de Mazurier, agent national, assistés de Lefebvre père, secrétaire. Mazurier communiqua au directoire le procès-verbal de Laisné, des 3 et 13 du même mois.

Les administrateurs, considérant 1´ que la copie de lettre leur paraissait être de l'écriture de Bongard ou "au moins très ressemblante à son écriture" ordinaire ; 2´ que cette lettre "annonce" des principes contre-révolutionnaires et des invitations à rejoindre les émigrés retirés à Coblentz, et à rétablir la royauté ; 3´ que l'argenterie, papiers et titres féodaux trouvés cachés annoncent de la part de Bongard, l'intention de les soustraire, - arrête - ouï l'agent national, - qu'aux termes de l'article premier du décret du 26 germinal an II, Bongard, prévenu de conspiration contre la République, et d'avoir, "aspiré" au rétablissement de la royauté, sera adressé au Comité de sûreté générale de la Convention Nationale, sous l'escorte de deux gendarmes nationaux, dans une chaise de poste.

Le 20 floréal, sous la conduite de deux gendarmes et de deux gardes nationaux d'Andelys "faisant fonction de gendarmes à pied", le marquis d'Aspremont fut conduit au Comité de sûreté générale, où furent en même temps remis les procès-verbaux, la lettre, la boîte d'argenterie et la valise, ainsi que l'affiche de l'arrêt et les passeports de 1782.

Le prisonnier fut déposé en la maison d'arrêt du Luxembourg, d'où le comité de sûreté générale, sur le vu de la dénonciation faite par Mazurier, agent national, de l'arrêté du directoire du district et des pièces à l'appui, le fit extraire pour être transféré à la Conciergerie et "de suite" jugé par le tribunal révolutionnaire.
Ce dernier transfert s'effectua le 23 floréal (12 mars) à minuit.

Bongard d'Aspremont était accusé de "conspiration contre le peuple français". Le 13 prairial, à deux heures de relevée, il sortit de la Conciergerie et comparut en l'une des salles de l'auditoire du Palais devant Antoine-Marie Maire, un des juges du tribunal révolutionnaire de Paris, assisté de Me Josse, commis-greffier, et en présence de Fouquier-Tinville.

L'amabilité des magistrats d'alors, on ne l'ignore pas, consistait surtout à éviter aux accusés la torture d'un long interrogatoire : Trois questions, trois réponses, c'est tout ce qui compose celui du ci-devant marquis de Bongard d'Aspremont. La première réponse rappelle ses noms, et mentionne qu'il est âgé de 68 ans, natif du Val d'Aulnoy, district de Dieppe (sic) département de la Seine-Inférieure, vivant de son revenu et ex-noble, demeurant à Sancourt. La deuxième affirme qu'il n'a pas conspiré contre la souveraineté du peuple et en faveur de la royauté. Par la dernière il déclare avoir fait choix pour défenseur du citoyen La Fleutrye.

Et le lendemain 2 juin, Bongard, en compagnie d'un boulanger de Lille et d'un ex-chapelain de la cathédrale de Coutances, était traduit devant le tribunal révolutionnaire, présidé par Dumas, flanqué de Maire et de Gabriel Deliège.

L'acte d'accusation le regarde comme "complice des complots qui ont existé contre la liberté", en provoquant par ses correspondances des individus à aller à Coblentz se réunir aux brigands armés pour rétablir un roi sur un trône. Il porte qu'il a déjà été condamné à mort par le ci-devant parlement de Rouen, qu'il est connu par ses principes, ses sentiments, ses démarches et ses discours contrerévolutionnaires, qu'on a trouvé chez lui de l'argenterie armoriée, des papiers, titres et registres féodaux, et un écrit "tracé évidemment de sa main, malgré ses dénégations, démenties par l'identité du papier et la même forme, le même caractère d'écriture et la même position de la main ... ; la méconnaissance que ce contre révolutionnaire fait de son écriture ne doit pas surprendre de la part d'un calomniateur et d'un suborneur de témoins, capable de fabriquer une fausse accusation d'assassinat contre lui".

La déclaration du jury de jugement, faite à haute voix, à l'audience publique, fut affirmative. Et le tribunal, sans parler de l'audition de l'avocat, mais "après avoir entendu l'accusateur public sur l'application de la loi", condamna Auguste-François Bongard d'Apremont à la peine de mort, déclara ses biens acquis à la République et ordonna l'exécution de son jugement dans les vingt-quatre heures sur la place de la Révolution de Paris, et qu'il serait "imprimé et affiché dans toute l'étendue de la République."
Ce fut sans rémission ...

Tel est le triste narré des deux aventures, sans doute les plus mémorables de la vie de l'un des Bongard, dont la dernière condamnation n'est pas mentionnée par M. de la Rochefoucault-Liancourt, et est sommairement rapportée par MM. Voisin-Champeaux et Wallon, sans faire la moindre allusion à son premier procès.
Fouquier-Tinville, probablement moins occupé le jour où fut jugé Bongard, prit le temps d'examiner son dossier plus attentivement que les historiens dont nous venons de citer les noms, et n'eut garde d'oublier l'appoint que venait lui fournir l'affiche de l'arrêt de 1782 pour motiver ses réquisitions de 1794.

Sources et copier/coller intégrale de l'article de monsieur. F. CLÉREMBRAY
La Normandie Littéraire
1901 (A 16, Y9)