Septembre 1790

L’Académie française continuera d’être sous la protection immédiate du Roi; il lui sera payé, par le Trésor public, la somme de 25 217 livres: au secrétaire perpétuel 3 000 livres, pour les écritures 900 livres, pour la messe du jour de la Saint-Louis 300 livres, pour les jetons 558 marcs, pour l’entretien et les réparations 300 livres.

Il est en outre assigné, chaque année, 1 200 livres qui seront donnés au nom de la nation, pour prix à l’auteur du meilleur ouvrage qui aura paru soit sur la morale, soit sur le droit public soit sur quelque sujet utile.

Chaque année, l’Académie française sera admise à la barre de l’Assemblée nationale pour rendre compte de ses travaux et de l’ouvrage qu’elle aura chois pour le prix national.