La Convention nationale décrète que tous les individus de la famille des Bourbon seront mis en état d’arrestation et que, hors ceux détenus au temple, ils seront transférés à Marseille, où ils seront placés sous la garde des citoyens et la responsabilité des corps administratifs.
Après la trahison de Dumouriez, Carrier demande que Philippe Egalité et Sillery soient mis en état d’arrestation et que tous les Bourbons soient arrêtés et gardés en otage.
La Convention décrète l’arrestation de tous les membres de la famille des Bourbons
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