14 janvier 1793: Procès verbal des séances des 14, 15, 16, 17, 19 et 20 janvier 1793 de la Convention: jugement de Louis XVI

Lundi 14 janvier 1793
St Hilaire, évêque-docteur

Procès verbal des séances des 14, 15, 16, 17, 19 et 20 janvier 1793 de la Convention : jugement de Louis XVI

Consulter le procès-verbal et la notice
http://www.assemblee-nationale.fr/histoire/proces-de-louis-XVI/index.htm



14 janvier 1793:
Procès verbal des séances des 14, 15, 16, 17, 19 et 20 janvier 1793 de la Convention: jugement de Louis XVI


La définition de la procédure des votes, un préalable stratégique

16-17 janvier 1793 : la mort du roi est votée, malgré l’embarras des Conventionnels

19-20 janvier 1793 : la mort sans sursis (rejet de la proposition Mailhe)

20‑21 janvier 1793 : les lendemains du jugement

Conclusion sur le jugement : un tournant dans la vie de la Convention et la Révolution

Annexes


« La Révolution est le jugement des rois », écrivait Michelet dans son Histoire de France. C’est dire que le procès du roi apparaît symboliquement comme un face‑à‑face inédit entre le roi et la Révolution et soulève des problèmes politiques, juridiques et symboliques cruciaux. Politiquement, il représente un épisode fondateur dans la lutte entre Girondins et Montagnards. Rendu par la Convention au cours des séances qui s’étalent du 14 au 20 janvier 1793, le jugement de Louis Capet, roi déchu depuis l’été 1792, a été consigné dans le procès‑verbal de ces séances. Le manuscrit rend compte des débats qui agitent la Convention et relève les votes des Conventionnels appelés à se prononcer sur trois questions fondamentales : le roi est‑il coupable, faut‑il faire appel au peuple pour le juger, quelle sentence le roi encourt‑il ? Au cours du vote sur la peine encourue par Louis XVI, Jean‑Baptiste Mailhe, représentant de Haute‑Garonne, a également soulevé le point de savoir s’il conviendrait à l’intérêt public que la mort du roi fût ou non différée. Cette quatrième question: « y aura‑t‑il sursis à l’exécution du jugement jusqu’au 15 février prochain ? » a été posée lors de la séance du 19-20 janvier. Soulignons que les résultats des votes diffèrent d’une source à l’autre car les catégories utilisées pour le comptage varient et ne sont pas toujours employées avec un grande rigueur : ainsi, les chiffres lus par le président de la séance ne sont pas les mêmes que ceux indiqués par le procès-verbal ou par Mavidal et Laurent, dont l’ouvrage, constitué à partir des comptes rendus publiés des débats, a été imprimé en 1900.



Les débats, souvent passionnés, s’inscrivent dans un contexte troublé, à plusieurs niveaux. La monarchie ayant été abolie le 21 septembre 1792 et la République proclamée le lendemain, la Convention est en train d’élaborer une nouvelle Constitution. La guerre avec l’Autriche et la Prusse, déclarée par l’Assemblée législative en mars 1792, et la menace d’une guerre avec l’Angleterre et l’Espagne hantent les débats. A l’intérieur, ce sont les rumeurs de complots, la peur des « factions », de la guerre civile et de « l’anarchie » qui pèsent sur les choix des Conventionnels. Localement, Paris est en pleine effervescence : la pression croissante de la Commune insurrectionnelle de Paris, de la rue et des sans‑culottes parisiens se fait sentir à la Convention. Une grande parade des victimes du 10 août est organisée le 30 décembre 1792 : les « patriotes mutilés » défilent pour justifier la mort de « Louis l’infâme ». Lanjuinais, représentant de la Plaine, s’insurge : « On paraît délibérer ici dans une Convention libre, mais c’est sous les poignards et les canons des factieux », faisant allusion à la fermeture des barrières de Paris et aux batteries de canons stationnées à Saint‑Denis à la demande de Pache, ministre de la guerre. Le 18 janvier, Robespierre mobilise les sections et les fédérés brestois et marseillais pour « garder » la Convention. Le régicide eau sera assassiné le 21 janvier 1793. Une intense production de libelles et de pamphlets influence également les délibérations. Dans l’enceinte même de la Convention, l’atmosphère est agitée, comme le rapporte le Moniteur : tumulte, murmures, rires, insultes, interpellations et applaudissements des tribunes rythment les débats. Gardons enfin à l’esprit la durée très longue des séances et la fatigue des Conventionnels, autant de paramètres qui ont pu peser sur les délibérations. Mais il ne faudrait pas considérer pour autant que la Convention a jugé le roi sous la menace, par peur et par faiblesse : les représentants ont conscience de la gravité du débat et les décisions sont prises dans un calme relatif par rapport au climat de tension de l’été 1793.

Le Procès de Louis XVI, par Reiner Vinkeles et Daniel Vrydag (1802) BnF