24 août 1790: Mgr de Pompignan et Mgr de Cicé

Face aux très fortes pressions de l'Assemblée, les 2 évêques ministres, Mgr de Pompignan https://fr.wikipedia.org/wiki/Jean-Georges_Lefranc_de_Pompignan et Mgr de Cicé, https://fr.wikipedia.org/wiki/J%C3%A9r%C3%B4me_Champion_de_Cic%C3%A9 conseillent au Roi de signer la loi pour épargner le pire au clergé français et de représenter au Pape qu'il peut seul éviter le schisme en donnant des formes canoniques aux réformes nouvelles

Sans réponse du Pape, Louis XVI promulgue la loi d'organisation de l’Église en France.